Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Romantica
L'ITALIENNE DE RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
3716651
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2030
La Romantica de L\'ITALIENNE DE RESTAURATION

Présentation de la marque La Romantica

Déposée le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ITALIENNE DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Romantica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ITALIENNE DE RESTAURATION domicilié(e) 76 boulevard jean Jaurès - 92110 - Clichy - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NARBONI Pascal domicilié(e) 242 bis boulevard Saint Germain - 75007 - paris - France.

La marque La Romantica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Romantica arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

L'ITALIENNE DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIO PUGLIA , CLAUDIO PUGLIA , BACI BACI , cicchetti , LA LOGGIA , PIZZICHERIA


L'ITALIENNE DE RESTAURATION, SAS - 76 boulevard jean Jaurès - 92110 - Clichy - France


M. NARBONI Pascal - 242 bis boulevard Saint Germain - 75007 - paris - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539182 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Inscription le 7 janvier 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°538993 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07

Inscription le 26 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541194 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 5 mai 2011 - Renonciation partielle n°548171 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 5 mai 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°548170 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 19 juillet 2011 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°553763 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738630 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04

Produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes à savoir essuie-mains en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier).

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, à l'exception des fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques, vins, spiritueux, digestifs.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus publicitaires, cartes, menus) ; publication et diffusion de textes publicitaires.

Services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteur.